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Conférence du Club Social – Vendredi 24 Novembre 2016

Le Jeudi 24 novembre 2016

Conférence du Club Social – Vendredi 24 Novembre 2016

Le Club Social organise, le Jeudi 24 Novembre 2016, à l’Hotel MERCURE – 27 Rue de la terraudière – 79000 NIORT, de 14h15 à 16h45, une conférence animée par Maxime LE CAMPION, KLESIA. Elle portera sur :

« PENIBILITE : FAISONS LE POINT ! »

Depuis le 1er janvier 2015, les entreprises sont soumises à de nouvelles obligations en matière de prévention de la pénibilité avec notamment la création du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) et la pleine entrée en vigueur des dix facteurs d’exposition depuis le 1er juillet 2016.

Devant la complexité et la lourdeur de la mise en œuvre du dispositif par les entreprises, quelques mesures de simplification ont trouvé appuis législatifs dans la Loi relative au dialogue social du 17 août 2015 et des précisions récentes ont été apportées dans une instruction commune de la Direction générale du Travail et de la Direction de la Sécurité sociale en date du 20 juin 2016.

  • Déclaration : Que revêt l'obligation de déclarer les expositions aux facteurs ? Quid des fiches individuelles de prévention ?
  • • Evaluation de l’exposition : Quel cadre pour les référentiels professionnels de branche homologués ?
  • • Négociation : Quelles sont les entreprises concernées par l'obligation de négocier sur la pénibilité ? Selon quelles modalités ?

Autant d’aspects qui méritent un éclairage dans l’expectative de nouvelles mesures de simplification.

Si vous êtes intéressé(e), je vous remercie de bien vouloir retourner le bulletin d’inscription avant le 21 novembre 2016, accompagné le cas échéant, de votre règlement, au secrétariat du Conseil Régional, 33 avenue de Paris, CS 18733, 79027 Niort cedex 9 (gmarillas@experts-comptables.org).

Nous vous rappelons que les adhérents au Club Social peuvent se faire représenter par une autre personne. En revanche, les stagiaires experts-comptables (adhérents au Club Social) ne peuvent en aucun cas se faire représenter par une tierce personne.

 

Adhésion au Club Social :

Je vous informe que depuis le 28 septembre 2016, les adhésions enregistrées sont des adhésions pour l’année civile 2017 et offrent, en plus, pour les nouveaux adhérents, les avantages de l’adhésion pour octobre, novembre et décembre 2016.

Adhésion en ligne sur le site de la Boutique de l’Ordre : www.boutique-experts-comptables.com/club-social ou par courrier à l’aide du bulletin papier.

Le bulletin d’adhésion et la plaquette de présentation du Club sont disponibles à tout moment sur le site du Club dans l’espace public « Adhérez et accédez aux espaces privés »

http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Adherez-et-accedez-a...

 

 

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